Politique de confidentialité

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse www.leshotelsdupre.com (ci-après : le « Site ») est édité par la société Hôtel du Pré SARL (ci-après : l’Editeur).

Identification de l'éditeur du site : 

Publication : HOTEL DU PRE SARL 
Directeur de la publication, responsable légal : JURGEN DUPRE
Adresse Postale : 10, rue Pierre Sémard 75009 Paris France
Téléphone : +33 1 42 81 37 11
Adresse électronique (E-Mail) : ecommerce@duprehotels.com
Capital Social : 100.000 €
RCS : Paris B 333 088 490
Code APE : 5510Z
N° de TVA intracommunautaire : FR00333088490

Création graphique : Agence WEBCOM
Développement : Agence WEBCOM

Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 83 rue Saint Honoré, 75001 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62.
Directeur de la publication : David Robin

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

1 - Informations : 

Le Site constitue la vitrine commerciale électronique de la société Hôtel Du Pré SARL et de ses filiales :

Responsable légal : GUILLAUME DUPRE
Adresse Postale : 15, rue Pierre Sémard 75009 Paris France
Téléphone : +33 1 48 78 26 72
Adresse électronique (E-Mail) : residence@duprehotels.com
Capital Social : 50.750 €
RCS : Paris B 552 066 060
Code APE : 5510Z
N° de TVA intracommunautaire : FR16552066060

Responsable légal : FREDERICK DUPRE
Adresse Postale : 16, rue Pierre Sémard 75009 Paris France
Téléphone : +33 1 42 85 19 59
Adresse électronique (E-Mail) : relais@duprehotels.com
Capital Social : 50.000 €
RCS : Paris B 784 384 323
Code APE : 5510Z
N° de TVA intracommunautaire : FR08784384323

Responsable légal : JURGEN DUPRE
Adresse Postale : 88, rue de Maubeuge 75010 Paris France
Téléphone : +33 1 48 78 36 22
Adresse électronique (E-Mail) : maison@duprehotels.com
Capital Social : 50.000 €
RCS : Paris B 542 026 612
Code APE :    5510Z
N° de TVA intracommunautaire : FR75542026612
 

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.leshotelsdupre.com sont non contractuelles. 
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de l’Editeur à l'égard de tout produit ou service. l’Editeur décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. 


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l’Editeur décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

2 – Modifications : 

l’Editeur se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 - Formulaire de contact et réservation : 

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes. 
Les conditions générales de ventes et d'annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées sur le site www.leshotelsdupre.com et dans les de réservation. L'internaute peut demander une copie des conditions générales de ventes. Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de ventes » avant tout achat. Les taxes de séjours s’il y en a, seront précisées sur la facture de l'établissement, elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de l’Editeur.

4 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle : 

Le site internet www.leshotelsdupre.com et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. 
En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie d'un site internet wwwleshotelsdupre.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite. 
Selon les règles du droit commun, l’Editeur pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées. 
L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris tout ou partie du site internet www.leshotelsdupre.com à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données. 
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d'un site internet www.leshotelsdupre.com et les données qu'il contient (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site www.leshotelsdupre.com
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

 

5 - Contrefaçon : 

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’Editeur est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.

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